Modernisation de la kinésithérapie et amélioration de l'accès aux soins
Stéphane Viry
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Vosges (1e circonscription)
Parcours législatif
Texte rejeté ou archivé
Texte rejeté ou archivé
Rejeté
Statut
Affaires sociales
Commission
—
Amendements
83
Jours en cours
Co-signataires (22)
Laurent Mazaury
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Yvelines (11e circonscription)
Cosigné le 7 octobre 2024
Jean-Pierre Bataille
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Nord (15e circonscription)
Cosigné le 7 octobre 2024
Delphine Lingemann
Les Démocrates
Puy-de-Dôme (4e circonscription)
Cosigné le 7 octobre 2024
Max Mathiasin
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Guadeloupe (3e circonscription)
Cosigné le 7 octobre 2024
Joseph Rivière
Rassemblement National
Réunion (3e circonscription)
Cosigné le 7 octobre 2024
Richard Ramos
Les Démocrates
Loiret (6e circonscription)
Cosigné le 7 octobre 2024
Christophe Naegelen
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Vosges (3e circonscription)
Cosigné le 7 octobre 2024
Liliana Tanguy
Ensemble pour la République
Finistère (7e circonscription)
Cosigné le 7 octobre 2024
Nicolas Meizonnet
Rassemblement National
Gard (2e circonscription)
Cosigné le 7 octobre 2024
Dominique Potier
Socialistes et apparentés
Meurthe-et-Moselle (5e circonscription)
Cosigné le 4 octobre 2024
Antoine Villedieu
Rassemblement National
Haute-Saône (1e circonscription)
Cosigné le 7 octobre 2024
Sophie Panonacle
Ensemble pour la République
Gironde (8e circonscription)
Cosigné le 7 octobre 2024
+ 10 autres co-signataires
Actes législatifs
Retrait d'une initiative
9 décembre 2024 · AN1-RTRINI
1er dépôt d'une initiative.
17 septembre 2024 · AN1-DEPOT
Renvoi en commission au fond
17 septembre 2024 · AN1-COM-FOND-SAISIE
Autres textes en Affaires sociales
Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
Garantir les droits fondamentaux des personnes souffrant de troubles neurocognitifs placées en unité
Interdire le recours à la contention mécanique dans les établissements psychiatriques
Protéger les professionnels de santé de la mainmise des capitaux financiers
Statut actuel
Texte rejeté ou archivé
Informations
Liens
Commission saisie
Commission des affaires sociales