Décarboner le déneigement des routes de montagne et l’entretien des pistes de ski avant la réception des Jeux Olympiques et Paralympiques 2030 dans les Alpes françaises
Vincent Rolland
Droite Républicaine
Savoie (2e circonscription)
Parcours législatif
Examiné par la commission compétente
Examiné par la commission compétente
En commission
Statut
Finances
Commission
—
Amendements
0
Jours en cours
Co-signataires (10)
Justine Gruet
Droite Républicaine
Jura (3e circonscription)
Cosigné le 17 septembre 2024
François-Xavier Ceccoli
Droite Républicaine
Haute-Corse (2e circonscription)
Cosigné le 17 septembre 2024
Nicolas Ray
Droite Républicaine
Allier (3e circonscription)
Cosigné le 17 septembre 2024
Michel Herbillon
Droite Républicaine
Val-de-Marne (8e circonscription)
Cosigné le 17 septembre 2024
Alexandre Portier
Droite Républicaine
Rhône (9e circonscription)
Cosigné le 17 septembre 2024
Valérie Bazin-Malgras
Droite Républicaine
Aube (2e circonscription)
Cosigné le 17 septembre 2024
Jean-Luc Bourgeaux
Droite Républicaine
Ille-et-Vilaine (7e circonscription)
Cosigné le 17 septembre 2024
Xavier Breton
Droite Républicaine
Ain (1e circonscription)
Cosigné le 17 septembre 2024
Jean-Pierre Vigier
Droite Républicaine
Haute-Loire (2e circonscription)
Cosigné le 17 septembre 2024
Émilie Bonnivard
Droite Républicaine
Savoie (3e circonscription)
Cosigné le 17 septembre 2024
Actes législatifs
1er dépôt d'une initiative.
17 septembre 2024 · AN1-DEPOT
Renvoi en commission au fond
17 septembre 2024 · AN1-COM-FOND-SAISIE
Autres textes en Finances
Rétablir l’exemption d’impôt pour les primes accordées par l’obtention de la médaille honorifique du
Protéger les petits porteurs et les entreprises des fonds vautours
Nationalisation d'ArcelorMittal France
Proposition de loi visant à remobiliser le bâti rural
Statut actuel
Examiné par la commission compétente
Informations
Liens
Commission saisie
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire