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Proposition de loi53672Navette

Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté

CB

Christophe Blanchet

Les Démocrates

Déposé il y a 78 jours

Parcours législatif

4
5
6
Étape 4/6 — Navette

Transmission entre AN et Sénat

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Statut

Affaires culturelles

Commission

Amendements

78

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Informations

AuteurChristophe Blanchet
GroupeLes Démocrates
CommissionCommission des affaires culturelles et de l'éducation
Dépôt27 janvier 2026
Dernière action27 mars 2026

Commission saisie

AFF

Commission des affaires culturelles et de l'éducation